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LISTE
DES PIECES
A FOURNIR
PREMIERE DEMANDE
- Le formulaire de demande dûment complété et signé
- Timbre fiscal à 60
€
- Deux photos d’identité, (3,5 x 4,5) identiques
de moins de 3 mois, la tête nue de face.
- Photocopie Carte Nationale d’Identité en cours de
validité
( Validité : 10 ans )recto/verso ou copie
intégrale de l'acte de naissance
- 2 justificatifs de domicile, de moins de 3 mois (photocopie
de deux quittances différentes, exemple :
E. D. F. + téléphone ; peuvent justifier de votre
domicile : carte d’assuré social, votre dernière fiche de
paie, carte grise).
RENOUVELLEMENT
( Validité : 10 ans )
- Le formulaire dûment rempli, le timbre fiscal à 60€,
2photos d’identité, 2 justificatifs de domicile
(photocopies de deux quittances différentes), ancien
passeport.
- Si le passeport (qui doit être impérativement
rendu lors de la demande) a plus de 10 ans, fournir une
photocopie de la Carte Nationale d’identité en cours de
validité ou copie intégrale de l'acte de naissance de moins
de 3 mois avec filiation complète.
DEMANDEUR N.
- Si la mention n’est pas faite sur l’acte de
naissance
- SOIT un
Certificat de Nationalité Française ou
un Décret de Naturalisation
ou la Manifestation de volonté.
- SOIT 2
documents différents : l’ancien passeport,
photocopie de la CNI, le livret du Service Militaire,
un certificat de votre employeur s’il s’agit de l’administration
publique.
SUITE A UNE PERTE OU UN VOL
Original de la déclaration + pièces à fournir
comme pour une première
demande.
POUR
LES MINEURS (
Validité : 5 ans )
-
Formulaire dûment rempli,
- Autorisation du représentant légal dûment
complétée et signée
- Deux photos d'identité
- Timbre fiscal à 30 €
- Photocopie de la Carte Nationale d’identité ou
copie intégrale de l’acte de naissance et le
livret de famille - Si
les parents sont divorcés photocopie du jugement de divorce.
INSCRIPTION DES ENFANTS SUR LE PASSEPORT DES PARENTS
- L’inscription est réservée aux enfants
âgés de moins de 15 ans
- Feuille mobile de demande à remplir par les parents
- Livret de famille
-
2
photos par enfant.

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